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Marques déposées par monsieur Burnat (Henri
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Burnat (Henri)

Numéro de dépôt :
942912
Date de dépôt :
09/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 janvier 1976 par monsieur Burnat (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Burnat (Henri domicilié(e) 89, rue d'Hauteville, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942912.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 1986.

Burnat (Henri a également déposé les autres marques suivantes : MARCHEUR/WALKER , PODYCAL , EUROCURVI , PLANTELLE , CURVIMESUREUR , NIVALTI , GLASSMETRE , PODY , ARPENTA , HB CURVIMESUREUR


M. Burnat (Henri) - 89, rue d'Hauteville, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Appareils et instruments de mesurage et plus particulièrement des odomètres.